La 6ème édition de l’ouvrage « Droit d’auteur et droits voisins » de Christophe CARON vient de paraître. Ce livre est à jour au 1er septembre 2020 et a été substantiellement refondu ...
Commentaire de Christophe CARON sous CJUE, gde ch., 29 juill. 2019
« Les arrêts du 29 juillet 2019 (3/3) : des précisions sur deux exceptions au droit d’auteur » : Comm. com. électr. 2020, comm. 11....
Editorial de Christophe CARON
« Les mésaventures de Dabus au pays des brevets » (Comm. com. électr. 2020, repère 2)...
Conférence de Christophe CARON sur la prescription
Le 27 janvier 2020, Christophe CARON a prononcé une conférence sur la « prescription en droit de la propriété intellectuelle » à l’APRAM....
Article de Christophe CARON sur le droit moral de l’auteur
Au sein de la 3ème édition des « Grands arrêts de la propriété intellectuelle », Christophe CARON a rédigé un article intitulé « Le droit moral : entre rêve et réalité » (Dalloz, 3Ã...
Contributions de Christophe CARON dans la revue « Communication – Commerce électronique » (novembre 2019)
Commentaire de l’arrêt « Cofemel » (CJUE, 12 sept. 2019) qui concerne la notion d’oeuvre en droit de l’Union européenne, ainsi que les relations entre le droit d’auteur e...
Editorial de Christophe Caron sur la dégénérescence de marque
« Le plaidoyer de Gibelin pour la dégénérescence », in Comm. com. électr. 2019, repère 7....
Commentaire de Christophe Caron d’un arrêt sur la parodie
« Les trois lois du genre de la parodie », commentaire de Cass. 1ère civ., 22 mai 2019, publié in Comm. com. électr. 2019, comm. 47....
Commentaire de Christophe Caron de Cass. com., 9 janvier 2019 (JCP E 2019, 1194)
La bonne et la mauvaise communication sur une assignation en contrefaçon...
Contributions de Christophe CARON dans le numéro d’avril de « Communication – Commerce électronique »
« Le destin du support matériel de l’oeuvre », commentaire de Cass. 1ère civ., 20 février 2019....
Intervention de Christophe CARON le 24 mai 2019
Christophe CARON interviendra, le 24 mai prochain, sur le sujet du « Droit voisin de l’entreprise de presse » lors du colloque annuel du Master de droit de la propriété intellectuelle de l...
Intervention de Christophe Caron le 4 avril 2019
Christophe CARON interviendra le 4 avril 2019 sur le sujet « Internet et propriété intellectuelle » lors de la session organisée par l’ENM sur le sujet « Droit des nouvelles technologie...
Intervention de Christophe CARON le 1er avril 2019
Christophe CARON interviendra le 1er avril prochain sur le sujet « Les marques renommées, état des lieux et perspectives » lors du colloque « Le droit des marques en France et en Europe », o...
Contributions de Christophe Caron dans le « CCE » de mars 2019
Dans le numéro de « Communication – Commerce électronique » de mars 2019, Christophe CARON a rédigé un commentaire de « Cass. com., 9 janvier 2019 », intitulé « La bonne et la mau...
Contributions de Christophe CARON dans le « CCE » de février 2019
Editorial « L’esprit du temps de Kundera » (Comm. com. électr. 2019, repère 2). Commentaire de « Cass. ass. plén., 9 nov. 2018 » : « Charge du coût du droit de suite : le caractèr...
Intervention de Christophe CARON sur le droit voisin des entreprises de presse
Christophe CARON interviendra le 15 février dans le cadre du colloque « L’évolution du droit d’auteur européen », organisé par l’AFPIDA, afin de présenter « le droit voisi...
Interventions de Christophe CARON dans des colloques en février 2019
* 7 février 2019 : Lors d’un petit-déjeuner de travail, organisé par le Cercle K2, Christophe CARON prononcera une conférence dédiée au « Parasitisme économique ». * 7 février 2019 :...
Le CCE du mois de janvier vient de paraître !
Article de Christophe CARON « Pour une définition large et contemporaine du logiciel » (Comm. com. électr. 2019, étude 1), commentaire par Christophe CARON de CJUE, 13 nov. 2018 « Une saveur ...
Le CCE de décembre 2018 vient de paraître
« Vie privée familiale vs. Droit d’auteur » : Commentaire de Christophe CARON sous CJUE, 18 oct. 2018. Editorial de Christophe CARON : « L’IA aux enchères »....
Contentieux contractuel en droit de la propriété intellectuelle : tribunal de commerce ou tribunal de grande instance ?
Note sous Cass. 1ère civ., 28 juin 2018, publiée in Comm. com. électr. 2018, comm. 61....
A la recherche du public nouveau de l’Internet
« A la recherche du public nouveau de l’Internet », commentaire par Christophe CARON de : CJUE, 2èm ch., 7 août 2018, aff. C-161/17 publié in Comm. com. électr. 2018, comm. 80....
Le droit à l’image des biens n’affecte pas le droit d’auteur
« Le droit à l’image des biens n’affecte pas le droit d’auteur » commentaire par Christophe CARON de : CE, 10è ch., 21 juin 2018, n° 411005, Assoc. Wikimédia France, publié in Comm. com. ...
Droits voisins : « La France peut choisir d’aller plus vite »
Pour consulter l’article, cliquez sur le lien ci-dessous. Source : https://www.latribune.fr/...
Droits d’auteur : une difficile négociation avec les Gafa commence
Lisez cet article dans son intégralité en cliquant sur le lien ci-dessous Source : https://www.lesechos.fr/...
Christophe Caron : « Le droit voisin pour la presse s’inscrirait dans une longue tradition »
Pour consulter l’article dans son intégralité, cliquez sur le lien ci-dessous Source : https://www.lesechos.fr/...
Europe : les éditeurs de presse défendent leurs droits
Consultez l’article en cliquant sur le lien ci-dessous Source : https://www.ladepeche.fr/...