Droit d’auteur et droits voisins

Depuis sa création, le Cabinet Christophe CARON intervient quotidiennement auprès de ses clients pour résoudre des problématiques de droit d’auteur et de droits voisins, tant en conseil qu’en contentieux, dans des secteurs d’activités très variés.

Le Cabinet propose, par ailleurs, des consultations précises et ciblées sur des sujets plus ou moins complexes de droit d’auteur et de droits voisins à destination des entreprises ou des cabinets d’avocat confrontés à ces questions qui peuvent se révéler très pointues. Il assiste également ses clients au quotidien pour résoudre les problématiques de droit d’auteur qu’ils rencontrent chaque jour au sein de leur structure.

Il procède à la rédaction de tous les contrats de droits d’auteur et droits voisins (contrat d’auteur, contrat d’édition, de représentation, de production audiovisuelle, d’artiste interprète etc.) et épaule les clients dans leur stratégie de négociation. Le droit d’exploitation des manifestations sportives, ainsi que le droit de la musique sont également bien connus du Cabinet.

Fort de son expérience, le Cabinet Christophe CARON a acquis une véritable notoriété dans ce domaine très vaste du droit d’auteur et de ses droits voisins. Christophe CARON a d’ailleurs publié un ouvrage intitulé : « Droit d’auteur et droits voisins », LexisNexis, 5ème éd., 2017 et s’investit activement auprès des institutions dans ce domaine spécifique (affaires publiques).

 

  • Contentieux (actions civiles et pénales de la contrefaçon, saisies-contrefaçon, etc.) et Précontentieux
  • Consultation simples ou complexes pour les entreprises ou les cabinets d’avocats
  • Conseil, audit, élaboration de stratégie de défense
  • Contrat (cession, licence, réalisation de montages contractuels, vérification de la chaîne de droits, etc.), rédaction et négociation
  • Affaires publiques